Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PATINETTES
SOCIETE VENATY FRANCE. S.A.

Numéro de dépôt :
1528457
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
21/04/1999
LES PATINETTES de SOCIETE VENATY FRANCE

Présentation de la marque LES PATINETTES

Déposée le 21 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VENATY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LES PATINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VENATY FRANCE domicilié(e) rue de Tours Z.I. Légère, BP 655, 49306 CHOLET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAYETON - France.

La marque LES PATINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528457.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PATINETTES est expirée depuis le 21 avril 1999.

SOCIETE VENATY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELYBEL , VF VENATY FRANCE , PARCOURS , PARCOURS , PARCOURS BY VENATY , CREATION BINGO , LES PANTOUFLETTES DE VENATY , VIRGUL' , DELYMOD , BAT MOD


SOCIETE VENATY FRANCE. S.A. - rue de Tours Z.I. Légère, BP 655, 49306 CHOLET CEDEX - France


MAYETON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

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